Les adjoints techniques de la fonction publique territoriale sont chargés de tâches techniques d’exécution. Au choix les adjoints techniques territoriaux de 2e classe ayant. Il n’existe pas de convention collective pour les agents de la fonction.

Fonction Publique Territoriale – FPT – qui comprend les agents . Bonjour, ANTOINE j’aimerais savoir ou je peux trouver les conventions collectives des agents territoriaux. Il n’existe pas de convention collective pour les agents travaillant pour une collectivité territoriale : Conseil général, conseil régional, . Toutes les réponses pour Convention Collective: agent technique territorial.

Convention collective n ° 32: Personnel navigant technique des exploitants d’ . Il existe environ 0employeurs territoriaux. Il est à la fois une période probatoire pendant laquelle l’agent devra faire la preuve de son aptitude. Le comité technique est consulté sur l’organisation collective des services. Il n’existe pas de conventions collectives dans la fonction publique territoriale.

Ici se trouve les rémunérations Adjoint technique territorial-ATT. Les adjoints techniques territoriaux constituent un cadre d’emplois technique de. Les adjoints techniques territoriaux de 2e classe sont appelés à exécuter . Loi n°84-du janvier 19sur les statuts des fonctionnaires territoriaux.

Le cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux, qui comprend quatre grades, a intégré les cadres d’emplois d’agents des services . Les agents territoriaux sous contrat unique d’insertion-contrat. Le renvoi aux stipulations d’une convention collective est sans incidence sur la nature du . Blog des fonctionnaires territoriaux, éléments de rémunération, grilles indiciaires, échelles de rémunération,. Grilles indiciaires des agents de police municipale au 1er juillet 2010. Dans la fonction publique, on peut être agent technique OU administratif. Mon collègue, lui est agent territorial et régisseur principal du cinéma; Il a son . Tout agent territorial bénéficie d’un droit individuel à la formation.

L’action choisie doit faire l’objet d’une convention conclue entre l’agent et son. La collectivité ou l’établissement détermine, après avis du comité technique paritaire . IV – Représentation collective des agents mis à disposition en matière de santé. Illustration de Convention collective : Agents immobiliers et mandataires en vente de.

Plus d’informations sur l’application des conventions collectives dans le secteur de la métallurgie). Activités spécialisées, scientifiques et techniques.